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Décret n° 2008-1207 du 20 novembre 2008 portant dissolution de l'Etablissement public du musée départemental des Vosges
DECRET
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n° 2008-1207
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20 novembre 2008
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Décret n° 2008-1207 du 20 novembre 2008 portant dissolution de l'Etablissement public du musée départemental des Vosges
En vigueur depuis le 20 novembre 2008
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