DECRET·n° 2008-669·4 juillet 2008

Décret n° 2008-669 du 4 juillet 2008 relatif aux enseignants associés ou invités dans les établissements d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur

En vigueur depuis le 4 juillet 2008 8 articles 8 versions historisées

Sommaire

capo CHAPITRE IER : DISPOSITIONS MODIFIANT LE DECRET N° 85 733 DU 17 JUILLET 1985 RELATIF AUX MAITRES DE CONFERENCES ET PROFESSEURS DES UNIVERSITES ASSOCIES OU INVITESCHAPITRE IER : DISPOSITIONS MODIFIANT LE DECRET N° 85 733 DU 17 JUILLET 1985 RELATIF AUX MAITRES DE CONFERENCES ET PROFESSEURS DES UNIVERSITES ASSOCIES OU INVITES

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5

capo CHAPITRE II : DISPOSITIONS MODIFIANT LE DECRET N° 91 267 DU 6 MARS 1991 RELATIF AUX ENSEIGNANTS ASSOCIES OU INVITES DANS CERTAINS ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR RELEVANT DU MINISTRE CHARGE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEURCHAPITRE II : DISPOSITIONS MODIFIANT LE DECRET N° 91 267 DU 6 MARS 1991 RELATIF AUX ENSEIGNANTS ASSOCIES OU INVITES DANS CERTAINS ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR RELEVANT DU MINISTRE CHARGE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Art. 6

capo CHAPITRE III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALESCHAPITRE III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

Art. 7 Art. 8

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