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Décret n° 2009-1213 du 9 octobre 2009 relatif à l'organisation de l'armée de terre
DECRET
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n° 2009-1213
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9 octobre 2009
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Décret n° 2009-1213 du 9 octobre 2009 relatif à l'organisation de l'armée de terre
En vigueur depuis le 9 octobre 2009
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