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Décret n° 2011-953 du 10 août 2011 relatif au régime spécial de retraite des personnels de l'Opéra national de Paris
DECRET
·
n° 2011-953
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10 août 2011
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Décret n° 2011-953 du 10 août 2011 relatif au régime spécial de retraite des personnels de l'Opéra national de Paris
En vigueur depuis le 10 août 2011
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