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Décret n° 2016-590 du 11 mai 2016 relatif à l'homologation des enceintes accueillant des manifestations sportives
DECRET
·
n° 2016-590
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11 mai 2016
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Décret n° 2016-590 du 11 mai 2016 relatif à l'homologation des enceintes accueillant des manifestations sportives
En vigueur depuis le 11 mai 2016
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