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Décret n° 83-1003 du 23 novembre 1983 relatif à la commémoration de l'abolition de l'esclavage.
DECRET
·
n° 83-1003
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23 novembre 1983
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Décret n° 83-1003 du 23 novembre 1983 relatif à la commémoration de l'abolition de l'esclavage.
En vigueur depuis le 23 novembre 1983
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