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Décret n°2001-466 du 30 mai 2001 portant création du centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur
DECRET
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n° 2001-466
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30 mai 2001
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Décret n°2001-466 du 30 mai 2001 portant création du centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur
En vigueur depuis le 30 mai 2001
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