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Décret n°2003-1089 du 13 novembre 2003 relatif à l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles.
DECRET
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n° 2003-1089
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13 novembre 2003
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Décret n°2003-1089 du 13 novembre 2003 relatif à l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles.
En vigueur depuis le 13 novembre 2003
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Sommaire
Art. 1
Art. 1-1
Art. 2
Art. 3
Art. 4
Art. 5
Art. 6
Art. 6-1
Art. 7
Art. 8
Art. 9
Art. 10
Art. 11
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