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Décret n°2004-1386 du 21 décembre 2004 relatif à la formation professionnelle des avocats.
DECRET
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n° 2004-1386
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21 décembre 2004
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Décret n°2004-1386 du 21 décembre 2004 relatif à la formation professionnelle des avocats.
En vigueur depuis le 21 décembre 2004
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TITRE Ier : DISPOSITIONS MODIFIANT LE DÉCRET NO 91-1197 DU 27 NOVEMBRE 1991.
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