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Décret n°2005-908 du 2 août 2005 relatif à la durée du travail dans l'animation
DECRET
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n° 2005-908
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2 août 2005
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Décret n°2005-908 du 2 août 2005 relatif à la durée du travail dans l'animation
En vigueur depuis le 2 août 2005
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