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Décret n°59-1091 du 23 septembre 1959 portant statut de la Régie autonome des transports parisiens.
DECRET
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n° 59-1091
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23 septembre 1959
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Décret n°59-1091 du 23 septembre 1959 portant statut de la Régie autonome des transports parisiens.
En vigueur depuis le 23 septembre 1959
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TITRE Ier : CONSEIL D'ADMINISTRATION
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