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Décret n°59-456 du 20 mars 1959 relatif au matériel électrique pour atmosphères explosives.
DECRET
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n° 59-456
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20 mars 1959
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Décret n°59-456 du 20 mars 1959 relatif au matériel électrique pour atmosphères explosives.
En vigueur depuis le 20 mars 1959
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