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Décret n°60-379 du 15 avril 1960 portant attribution d'une indemnité de sujétions et de risques aux agents des haras.
DECRET
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n° 60-379
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15 avril 1960
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Décret n°60-379 du 15 avril 1960 portant attribution d'une indemnité de sujétions et de risques aux agents des haras.
En vigueur depuis le 15 avril 1960
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