DECRET·n° 88-646·6 mai 1988
Décret n°88-646 du 6 mai 1988 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des magasiniers des bibliothèques
En vigueur depuis le 6 mai 1988 8 articles 8 versions historisées
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capo Chapitre Ier : Dispositions générales.Chapitre Ier : Dispositions générales.
Art. 1Art. 2Art. 3capo Chapitre II : RecrutementChapitre II : Recrutement
Art. 4sezione Section 1 : Dispositions relatives aux recrutements sans concours.Section 1 : Dispositions relatives aux recrutements sans concours.
Art. 5sezione Section 2 : Dispositions relatives aux recrutements sur concours.Section 2 : Dispositions relatives aux recrutements sur concours.
Art. 9sezione Section 3 : Dispositions communes.Section 3 : Dispositions communes.
Art. 10titolo TITRE Ier : DISPOSITIONS PERMANENTESTITRE Ier : DISPOSITIONS PERMANENTES
capo CHAPITRE Ier : Corps des inspecteurs de magasinage.CHAPITRE Ier : Corps des inspecteurs de magasinage.
capo CHAPITRE II : Corps des magasiniers en chef.CHAPITRE II : Corps des magasiniers en chef.
capo CHAPITRE III : Corps des magasiniers spécialisés.CHAPITRE III : Corps des magasiniers spécialisés.
capo CHAPITRE IV : Dispositions communes.CHAPITRE IV : Dispositions communes.
capo CHAPITRE II : Corps des magasiniers en chef.CHAPITRE II : Corps des magasiniers en chef.
capo Chapitre III : Avancement de grade.Chapitre III : Avancement de grade.
capo CHAPITRE III : Corps des magasiniers spécialisés.CHAPITRE III : Corps des magasiniers spécialisés.
capo Chapitre IV : Détachement.Chapitre IV : Détachement.
capo CHAPITRE IV : Dispositions communes.CHAPITRE IV : Dispositions communes.
titolo TITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSES.TITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSES.
Art. 28