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Décret n°88-900 du 24 août 1988 relatif au régime de retraite des agents titulaires de la Banque de France
DECRET
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n° 88-900
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24 août 1988
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Décret n°88-900 du 24 août 1988 relatif au régime de retraite des agents titulaires de la Banque de France
En vigueur depuis le 24 août 1988
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