DECRET·n° 91-868·5 septembre 1991
Décret n°91-868 du 5 septembre 1991 portant statut particulier des ingénieurs de la fonction publique hospitalière.
En vigueur depuis le 5 septembre 1991 0 articles 0 versions historisées
Consulter en ligneSommaire
titolo Titre Ier : Dispositions propres à chaque corpsTitre Ier : Dispositions propres à chaque corps
sezione Section 1 : Les ingénieurs hospitaliers.Section 1 : Les ingénieurs hospitaliers.
sezione Section 2 : Les adjoints techniques.Section 2 : Les adjoints techniques.
sezione Section 3 : Les dessinateurs.Section 3 : Les dessinateurs.
sezione Section 2 : Les dessinateurs.Section 2 : Les dessinateurs.
titolo Titre Ier : Dispositions propres aux ingénieurs hospitaliersTitre Ier : Dispositions propres aux ingénieurs hospitaliers
sezione Section 1 : Les ingénieurs hospitaliers.Section 1 : Les ingénieurs hospitaliers.
sezione Section 2 : Les adjoints techniques.Section 2 : Les adjoints techniques.
sezione Section 3 : Les dessinateurs.Section 3 : Les dessinateurs.
sezione Section 2 : Les dessinateurs.Section 2 : Les dessinateurs.
titolo Titre II : Dispositions générales.Titre II : Dispositions générales.
titolo Titre III : Dispositions transitoires.Titre III : Dispositions transitoires.