Décret n°92-91 du 24 janvier 1992 relatif au statut des professeurs et maîtres-assistants des écoles d'architecture

titolo TITRE Ier : DISPOSITIONS COMMUNESTITRE Ier : DISPOSITIONS COMMUNES

capo CHAPITRE Ier : Missions et obligations.CHAPITRE Ier : Missions et obligations.

capo CHAPITRE II : Positions.CHAPITRE II : Positions.

sezione Section I : Position de mise à disposition d'intérêt général.Section I : Position de mise à disposition d'intérêt général.

sezione Section II : Détachement.Section II : Détachement.

sezione Section III : Position hors cadres.Section III : Position hors cadres.

sezione Section IV : Congé pour études et recherche.Section IV : Congé pour études et recherche.

sezione Section V : Mutations.Section V : Mutations.

sezione Section VI : Discipline.Section VI : Discipline.

sezione Section VII : ReclassementSection VII : Reclassement

titolo TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MAÎTRES-ASSISTANTS.TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MAÎTRES-ASSISTANTS.

capo CHAPITRE Ier : Recrutement.CHAPITRE Ier : Recrutement.

capo CHAPITRE II : Avancement.CHAPITRE II : Avancement.

capo CHAPITRE III : Détachement dans le corps des maîtres-assistants des écoles d'architecture.CHAPITRE III : Détachement dans le corps des maîtres-assistants des écoles d'architecture.

titolo TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AU CORPS DES PROFESSEURS DES ÉCOLES D'ARCHITECTURE.TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AU CORPS DES PROFESSEURS DES ÉCOLES D'ARCHITECTURE.

capo CHAPITRE Ier : Recrutement.CHAPITRE Ier : Recrutement.

capo CHAPITRE II : Avancement.CHAPITRE II : Avancement.

capo CHAPITRE III : Détachement dans le corps des professeurs des écoles d'architecture.CHAPITRE III : Détachement dans le corps des professeurs des écoles d'architecture.

titolo TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSESTITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSES

sezione Section I : Dispositions relatives aux concours internes pour l'accès au corps des maîtres-assistants des écoles d'architecture et au corps des professeurs des écoles d'architecture.Section I : Dispositions relatives aux concours internes pour l'accès au corps des maîtres-assistants des écoles d'architecture et au corps des professeurs des écoles d'architecture.

sezione Section II : Dispositions relatives à l'appréciation de l'ancienneté.Section II : Dispositions relatives à l'appréciation de l'ancienneté.