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Décret n°93-1093 du 15 septembre 1993 portant règlement général du baccalauréat technologique
DECRET
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n° 93-1093
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15 septembre 1993
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Décret n°93-1093 du 15 septembre 1993 portant règlement général du baccalauréat technologique
En vigueur depuis le 15 septembre 1993
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TITRE Ier : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE.
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