DECRET·n° 93-38·11 janvier 1993
Décret n°93-38 du 11 janvier 1993 relatif à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
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titolo TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
titolo TITRE II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE.TITRE II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE.
titolo TITRE III : COMPÉTENCE DES ORGANES DE DIRECTION ET D'ADMINISTRATION.TITRE III : COMPÉTENCE DES ORGANES DE DIRECTION ET D'ADMINISTRATION.
titolo TITRE IV : ORGANISATION FINANCIÈRE.TITRE IV : ORGANISATION FINANCIÈRE.
titolo TITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES.TITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES.