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Décret n°98-40 du 13 janvier 1998 instituant une indemnité spéciale allouée aux conservateurs des bibliothèques.
DECRET
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n° 98-40
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13 janvier 1998
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Décret n°98-40 du 13 janvier 1998 instituant une indemnité spéciale allouée aux conservateurs des bibliothèques.
En vigueur depuis le 13 janvier 1998
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