DIRETTIVA·n° 90·31 juillet 2009
Direttiva (UE) 2009/90
DIRECTIVE 2009/90/CE DE LA COMMISSION - du 31 juillet 2009 - établissant, conformément à la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil, des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
En vigueur depuis le 31 juillet 2009 18 articles 1 version historisée
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Art. 1ObjetArt. 1.tit_1ObjetArt. 2DéfinitionsArt. 2.tit_1DéfinitionsArt. 3Méthodes d’analyseArt. 3.tit_1Méthodes d’analyseArt. 4Critères de performance minimaux pour les méthodes d’analyseArt. 4.tit_1Critères de performance minimaux pour les méthodes d’analyseArt. 5Calcul des valeurs moyennesArt. 5.tit_1Calcul des valeurs moyennesArt. 6Assurance et contrôle de la qualitéArt. 6.tit_1Assurance et contrôle de la qualitéArt. 7TranspositionArt. 7.tit_1TranspositionArt. 8Entrée en vigueurArt. 8.tit_1Entrée en vigueurArt. 9DestinatairesArt. 9.tit_1Destinataires