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Ordonnance n° 45-1546 du 13 juillet 1945 portant organisation provisoire des musées des beaux-arts.
ORDONNANCE
·
n° 45-1546
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13 juillet 1945
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Ordonnance n° 45-1546 du 13 juillet 1945 portant organisation provisoire des musées des beaux-arts.
En vigueur depuis le 13 juillet 1945
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Titre Ier : Musées nationaux
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