REGOLAMENTO·n° 2073·15 novembre 2005
Regolamento (UE) 2005/2073
RÈGLEMENT (CE) N o 2073/2005 DE LA COMMISSION - du 15 novembre 2005 - concernant les critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
En vigueur depuis le 15 novembre 2005 23 articles 1 version historisée
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Art. 1Objet et champ d'applicationArt. 1.tit_1Objet et champ d'applicationArt. 2DéfinitionsArt. 2.tit_1DéfinitionsArt. 3Exigences généralesArt. 3.tit_1Exigences généralesArt. 4Essais fondés sur les critèresArt. 4.tit_1Essais fondés sur les critèresArt. 5Dispositions particulières concernant les essais et l'échantillonnageArt. 5.tit_1Dispositions particulières concernant les essais et l'échantillonnageArt. 6Prescriptions d'étiquetageArt. 6.tit_1Prescriptions d'étiquetageArt. 7Résultats insatisfaisantsArt. 7.tit_1Résultats insatisfaisantsArt. 8Dérogation transitoireArt. 8.tit_1Dérogation transitoireArt. 9Analyse de l'évolutionArt. 9.tit_1Analyse de l'évolutionArt. 10RévisionArt. 10.tit_1RévisionArt. 11AbrogationArt. 11.tit_1AbrogationArt. 12