REGOLAMENTO·n° 257·25 mars 2010
Regolamento (UE) 2010/257
RÈGLEMENT (UE) N o 257/2010 DE LA COMMISSION - du 25 mars 2010 - établissant un programme pour la réévaluation des additifs alimentaires autorisés, conformément au règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil sur les additifs alimentaires - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
En vigueur depuis le 25 mars 2010 20 articles 1 version historisée
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Art. 1Objet et champ d’applicationArt. 1.tit_1Objet et champ d’applicationArt. 2DéfinitionsArt. 2.tit_1DéfinitionsArt. 3Priorités pour la réévaluation des additifs alimentaires autorisésArt. 3.tit_1Priorités pour la réévaluation des additifs alimentaires autorisésArt. 4Procédure de réévaluationArt. 4.tit_1Procédure de réévaluationArt. 5Appel de donnéesArt. 5.tit_1Appel de donnéesArt. 6Communication des donnéesArt. 6.tit_1Communication des donnéesArt. 7Autres informationsArt. 7.tit_1Autres informationsArt. 8ConfidentialitéArt. 8.tit_1ConfidentialitéArt. 9Suivi des progrèsArt. 9.tit_1Suivi des progrèsArt. 10Entrée en vigueurArt. 10.tit_1Entrée en vigueur