REGOLAMENTO·n° 1095·6 juillet 2016
Regolamento (UE) 2016/1095
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/1095 DE LA COMMISSION - du 6 juillet 2016 - concernant l'autorisation de l'acétate de zinc dihydraté, du chlorure de zinc anhydre, de l'oxyde de zinc, du sulfate de zinc heptahydraté, du sulfate de zinc monohydraté, du chélate de zinc et d'acides aminés hydraté, du chélate de zinc et d'hydrolysats de protéines, du chélate de zinc et de glycine hydraté (solide) et du chélate de zinc et de glycine hydraté (liquide) en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales et modifiant les règlements (CE) no 1334/2003, (CE) no 479/2006 et (UE) no 335/2010 et les règlements d'exécution (UE) no 991/2012 et (UE) no 636/2013 - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
En vigueur depuis le 6 juillet 2016 16 articles 1 version historisée
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