REGOLAMENTO·n° 1347·13 juillet 2017

Regolamento (UE) 2017/1347

RÈGLEMENT (UE) 2017/1347 DE LA COMMISSION - du 13 juillet 2017 - rectifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil, le règlement (UE) no 582/2011 de la Commission et le règlement (UE) 2017/1151 de la Commission complétant le règlement (CE) no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules, modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil, le règlement (CE) no 692/2008 de la Commission et le règlement (UE) no 1230/2012 de la Commission et abrogeant le règlement (CE) no 692/2008 - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

En vigueur depuis le 13 juillet 2017 10 articles 1 version historisée
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Sommaire

Art. 1Rectification de la directive 2007/46/CEArt. 1.tit_1Rectification de la directive 2007/46/CEArt. 2Rectification du règlement (UE) no 582/2011Art. 2.tit_1Rectification du règlement (UE) no 582/2011Art. 3Rectification du règlement (UE) 2017/1221Art. 3.tit_1Rectification du règlement (UE) 2017/1221Art. 4Rectification du règlement (UE) 2017/1151Art. 4.tit_1Rectification du règlement (UE) 2017/1151Art. 5Entrée en vigueurArt. 5.tit_1Entrée en vigueur
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