REGOLAMENTO·n° 1443·11 juillet 2023

Regolamento (UE) 2023/1443

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/1443 DE LA COMMISSION - du 11 juillet 2023 - concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 19457 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 1065/2012 - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 11 juillet 2023 8 articles 1 version historisée
Consulter en ligne

Sommaire

Art. 1Renouvellement de l’autorisationArt. 1.tit_1Renouvellement de l’autorisationArt. 2Modification du règlement d’exécution (UE) no 1065/2012Art. 2.tit_1Modification du règlement d’exécution (UE) no 1065/2012Art. 3Mesures transitoiresArt. 3.tit_1Mesures transitoiresArt. 4Entrée en vigueurArt. 4.tit_1Entrée en vigueur
Voir le sommaire complet
Accueil
Recherche
Mes consultations
Boutique
Profil