REGOLAMENTO·n° 763·29 février 2024

Regolamento (UE) 2024/763

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/763 DE LA COMMISSION - du 29 février 2024 - concernant le renouvellement de l’autorisation de préparations de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30083 et de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30084 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 308/2013 - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 29 février 2024 8 articles 1 version historisée
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Sommaire

Art. 1Renouvellement de l’autorisationArt. 1.tit_1Renouvellement de l’autorisationArt. 2Abrogation du règlement d’exécution (UE) no 308/2013Art. 2.tit_1Abrogation du règlement d’exécution (UE) no 308/2013Art. 3Mesures transitoiresArt. 3.tit_1Mesures transitoiresArt. 4Entrée en vigueurArt. 4.tit_1Entrée en vigueur
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