REGOLAMENTO·n° 824·8 mars 2024
Regolamento (UE) 2024/824
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/824 DE LA COMMISSION - du 8 mars 2024 - concernant l’autorisation de la teinture de gentiane tirée de Gentiana lutea L. en tant qu’additif pour l’alimentation de certaines espèces animales - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 8 mars 2024 10 articles 1 version historisée
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Art. 1AutorisationArt. 1.tit_1AutorisationArt. 2Retrait du marchéArt. 2.tit_1Retrait du marchéArt. 3Mesures transitoires relatives à l’autorisationArt. 3.tit_1Mesures transitoires relatives à l’autorisationArt. 4Mesures transitoires relatives au retrait du marchéArt. 4.tit_1Mesures transitoires relatives au retrait du marchéArt. 5Entrée en vigueurArt. 5.tit_1Entrée en vigueur