REGOLAMENTO·n° 2294·10 novembre 2025
Regolamento (UE) 2025/2294
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2025/2294 DE LA COMMISSION - du 10 novembre 2025 - portant adoption d’une dérogation temporaire aux exigences concernant l’introduction sur le territoire de l’Union de fruits de Mangifera L. originaires du Mali et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2019/2072
En vigueur depuis le 10 novembre 2025 6 articles 1 version historisée
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Art. 1Dérogation au règlement d’exécution (UE) 2019/2072 en ce qui concerne l’introduction dans l’Union de fruits de Mangifera L. originaires du MaliArt. 1.tit_1Dérogation au règlement d’exécution (UE) 2019/2072 en ce qui concerne l’introduction dans l’Union de fruits de Mangifera L. originaires du MaliArt. 2Modification du règlement d’exécution (UE) 2019/2072Art. 2.tit_1Modification du règlement d’exécution (UE) 2019/2072Art. 3Entrée en vigueur et mise en applicationArt. 3.tit_1Entrée en vigueur et mise en application