REGOLAMENTO·n° 2545·15 décembre 2025

Regolamento (UE) 2025/2545

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2025/2545 DE LA COMMISSION - du 15 décembre 2025 - modifiant le règlement d’exécution (UE) 2025/2335 en fixant les émissions de CO2 de référence ajustées et en précisant la méthodologie de définition des véhicules représentatifs - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 15 décembre 2025 4 articles 1 version historisée
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Sommaire

Art. 1Modifications du règlement d’exécution (UE) 2025/2335Art. 1.tit_1Modifications du règlement d’exécution (UE) 2025/2335Art. 2Entrée en vigueur et applicationArt. 2.tit_1Entrée en vigueur et application
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