REGOLAMENTO·n° 92·14 janvier 2026

Regolamento (UE) 2026/92

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2026/92 DE LA COMMISSION - du 14 janvier 2026 - concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 en tant qu’additif pour l’alimentation des poules pondeuses et des espèces mineures de volailles destinées à la ponte et l’autorisation d’une préparation de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 en tant qu’additif pour l’alimentation des autres oiseaux détenus pour la ponte ou la reproduction (titulaire de l’autorisation: Kemin Europa N.V.) et abrogeant le règlement d’exécution (UE) 2015/1020 - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 14 janvier 2026 10 articles 1 version historisée
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Sommaire

Art. 1Renouvellement de l’autorisationArt. 1.tit_1Renouvellement de l’autorisationArt. 2AutorisationArt. 2.tit_1AutorisationArt. 3AbrogationArt. 3.tit_1AbrogationArt. 4Mesures transitoiresArt. 4.tit_1Mesures transitoiresArt. 5Entrée en vigueurArt. 5.tit_1Entrée en vigueur
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