REGOLAMENTO·n° 765·1 avril 2026

Regolamento (UE) 2026/765

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2026/765 DE LA COMMISSION - du 1er avril 2026 - relatif aux méthodes d’échantillonnage et d’analyse ainsi qu’à l’interprétation des résultats pour le contrôle officiel des résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale, et abrogeant la directive 2002/63/CE - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 1 avril 2026 12 articles 1 version historisée

Consulter en ligne

Sommaire

Art. 1Objet Art. 1.tit_1Objet Art. 2Définitions Art. 2.tit_1Définitions Art. 3Méthodes d’échantillonnage des denrées alimentaires et préparation des échantillons en vue de leur analyse Art. 3.tit_1Méthodes d’échantillonnage des denrées alimentaires et préparation des échantillons en vue de leur analyse Art. 4Méthodes d’analyse, incertitude de mesure et interprétation des résultats en ce qui concerne les denrées alimentaires et les aliments pour animaux Art. 4.tit_1Méthodes d’analyse, incertitude de mesure et interprétation des résultats en ce qui concerne les denrées alimentaires et les aliments pour animaux Art. 5Abrogation Art. 5.tit_1Abrogation Art. 6Entrée en vigueur et application Art. 6.tit_1Entrée en vigueur et application

Voir le sommaire complet