REGOLAMENTO·n° 1432·—

Regolamento (UE) 2026/1432

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2026/1432 DE LA COMMISSION - du 3 juillet 2026 - relatif à des mesures visant à prévenir l’établissement et la propagation de Meloidogyne graminicola Golden et Birchfield sur le territoire de l’Union et à des mesures d’éradication et d’enrayement de cet organisme nuisible dans certaines zones délimitées, et abrogeant le règlement d’exécution (UE) 2022/1372

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Sommaire

Art. 1Objet Art. 1.tit_1Objet Art. 2Définitions Art. 2.tit_1Définitions Art. 3Prospections annuelles sur le territoire de l’Union en dehors des zones délimitées Art. 3.tit_1Prospections annuelles sur le territoire de l’Union en dehors des zones délimitées Art. 4Établissement de zones délimitées Art. 4.tit_1Établissement de zones délimitées Art. 5Prospections annuelles relatives à l’organisme nuisible spécifié dans les zones délimitées Art. 5.tit_1Prospections annuelles relatives à l’organisme nuisible spécifié dans les zones délimitées Art. 6Mesures d’éradication Art. 6.tit_1Mesures d’éradication Art. 7Mesures d’enrayement Art. 7.tit_1Mesures d’enrayement Art. 8Obligations de déclaration incombant aux États membres Art. 8.tit_1Obligations de déclaration incombant aux États membres Art. 9Abrogation du règlement d’exécution (UE) 2022/1372 Art. 9.tit_1Abrogation du règlement d’exécution (UE) 2022/1372 Art. 10Entrée en vigueur Art. 10.tit_1Entrée en vigueur

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