REGOLAMENTO·n° 1791·—

Regolamento (UE) 2026/1791

RÈGLEMENT (UE) 2026/1791 DE LA COMMISSION - du 23 juillet 2026 - modifiant et rectifiant le règlement (UE) 2017/1151 en ce qui concerne les procédures de réception par type au regard des émissions pour les véhicules particuliers et utilitaires légers, pour ce qui a trait aux dates de fin d’immatriculation des véhicules Euro 6 et à certaines prescriptions techniques particulières - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le — 6 articles 1 version historisée
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Sommaire

Art. 1Modifications du règlement (UE) 2017/1151Art. 1.tit_1Modifications du règlement (UE) 2017/1151Art. 2Rectifications du règlement (UE) 2017/1151Art. 2.tit_1Rectifications du règlement (UE) 2017/1151Art. 3Entrée en vigueurArt. 3.tit_1Entrée en vigueur
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