REGOLAMENTO·n° 2120·—

Regolamento (UE) 2026/2120

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2026/2120 DE LA COMMISSION - du 24 septembre 2026 - concernant l’autorisation de la teinture de lavande tirée de Lavandula angustifolia Mill. en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales et le retrait de la teinture de lavande tirée de Lavandula angustifolia × L. latifolia en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le — 10 articles 1 version historisée
Consulter en ligne

Sommaire

Art. 1AutorisationArt. 1.tit_1AutorisationArt. 2Retrait du marchéArt. 2.tit_1Retrait du marchéArt. 3Mesures transitoires relatives à l’autorisationArt. 3.tit_1Mesures transitoires relatives à l’autorisationArt. 4Mesures transitoires relatives au retrait du marchéArt. 4.tit_1Mesures transitoires relatives au retrait du marchéArt. 5Entrée en vigueurArt. 5.tit_1Entrée en vigueur
Voir le sommaire complet
Accueil
Recherche
Mes consultations
Boutique
Profil