Art. 1
En vigueur depuis le 1 janv. 2026
La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des véhicules - options : véhicules légers, véhicules de transport routier et motocycles » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
Sa présentation synthétique est définie en annexe I du présent arrêté.
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Prolegi/JORFTEXT000053230113#art-1