Art. 5
En vigueur depuis le 1 janv. 2026
La première session du brevet de technicien supérieur " Maintenance des véhicules - options : véhicules légers, véhicules de transport routier et motocycles " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2028.
La dernière session du brevet de technicien supérieur " Maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transports routiers, option C : motocycles" organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 février 2016 précité a lieu en 2027. A l'issue de cette session, l'arrêté du 11 février 2016 précité est abrogé.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 février 2016
, , , , , , , Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. Annexes, Art. Annexe II, Art. Annexe IV, Art. Annexe V
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Prolegi/JORFTEXT000053230113#art-5