Art. 15
En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A créé les dispositions suivantes : - Arrêté du 28 décembre 2023 Sct. Sous-section I : Dispositions applicables aux étudiants des classes “ Prépas Talents, Art. 78, Sct. Sous-section II : Dispositions applicables aux autres étudiants, inscrits auprès d'un établissement partenaire, Sct. Sous-section III : Dispositions applicables aux autres étudiants, non-inscrits auprès d'un établissement partenaire, Art. 81, Art. 82, Sct. Sous-section IV : Dispositions applicables aux stagiaires des cycles préparatoires, Art. 83, Art. 84, Art. 85, Sct. Sous-section V : Dispositions applicables aux auditeurs, Art. 86 A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 28 décembre 2023 Art. 80-1, Art. 79, Art. 80 A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 28 décembre 2023 Sct. Section IV : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX STAGIAIRES DES CYCLES PRÉPARATOIRES, AUX ÉTUDIANTS ET AUX AUDITEURS
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Prolegi/LEGITEXT000049959647#art-15