Sect. Classification O.T.E., libellé communautaire, libellé usuel.
Art. Annexe
En vigueur depuis le 13 juil. 1995 jusqu'au 1 janv. 2999
Grandes cultures. 1 Exploitations spécialisées à grandes cultures. Maraîchage et fleurs. 20 Exploitations horticoles spécialisées. Maraîchage. 201 Exploitations spécialisées de maraîchage. Viticulture. 31 Exploitations spécialisées en viticulture. Vins de qualité. 311 Exploitations spécialisées vinicoles produisant des vins de qualité. Autres vins. 312 Exploitations spécialisées vinicoles produisant des vins autres que de qualité. Arboriculture fruitière. 32 Exploitations fruitières et agrumicoles spécialisées. Bovins. 41-42-43 Exploitations bovines. Bovins lait. 41 Exploitations bovines spécialisées - Orientation lait. Bovins viande. 42 Exploitations bovines spécialisées - Orientation élevage et viande. Bovins mixtes. 43 Exploitations bovines - Lait, élevage et viandes combinés. Ovins et autres herbivores. 44 Exploitations avec ovins, caprins et autres herbivores. Ovins. 441 Exploitations ovines spécialisées. Hors sol. 50 Exploitations spécialisées de production animale hors sol (granivores). 72 Exploitations de polyélevage à orientation granivore. Polyculture. 60 Exploitations de polyculture. Autres exploitations mixtes. 71 Exploitations de polyélevage à orientation herbivore. 81 Exploitations mixtes grandes cultures-herbivores. 82 Exploitations mixtes avec grandes cultures et granivore.
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