Titre Titre IER : RÈGLEMENT DE L'ECOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DU PÉTROLE ET DES MOTEURS›Chapitre Chapitre III : ATTRIBUTION DU DIPLÔME›Sect. Section 1 : Plan d'enseignement
Art. 16
En vigueur depuis le 17 déc. 2018 jusqu'au 1 janv. 2999
Les diplômes de l'école peuvent également être obtenus dans le cadre de scolarités poursuivies en alternance école-entreprise ou dans le cadre de l'apprentissage. Dans ces deux cas, les modalités pédagogiques de la scolarité sont précisées dans le règlement intérieur de l'école.
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Prolegi/LEGITEXT000037827085#art-16