ARRETE·11 décembre 2018

Arrêté du 11 décembre 2018 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs et fixant les modalités de l'élection des représentants du personnel enseignant et des élèves à son conseil de perfectionnement

En vigueur depuis le 11 décembre 2018 42 articles 42 versions historisées

Sommaire

titolo Titre IER : RÈGLEMENT DE L'ECOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DU PÉTROLE ET DES MOTEURSTitre IER : RÈGLEMENT DE L'ECOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DU PÉTROLE ET DES MOTEURS

capo Chapitre Ier : ORGANISATION DE L'ECOLEChapitre Ier : ORGANISATION DE L'ECOLE

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7

capo Chapitre II : CONDITIONS D'ADMISSION ET DIPLÔME VISÉChapitre II : CONDITIONS D'ADMISSION ET DIPLÔME VISÉ

sezione Section 1 : Conditions générales d'admissionSection 1 : Conditions générales d'admission

Art. 8 Art. 9

sezione Section 2 : Jury d'admissionSection 2 : Jury d'admission

Art. 10 Art. 11 Art. 12

capo Chapitre III : ATTRIBUTION DU DIPLÔMEChapitre III : ATTRIBUTION DU DIPLÔME

sezione Section 1 : Plan d'enseignementSection 1 : Plan d'enseignement

Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18

sezione Section 2 : Validation des acquis et contrôle des connaissancesSection 2 : Validation des acquis et contrôle des connaissances

Art. 19 Art. 20

sezione Section 3 : Jurys d'attribution des diplômesSection 3 : Jurys d'attribution des diplômes

Art. 21 Art. 22 Art. 23 Art. 24 Art. 25

sezione Section 4 : Attribution des diplômesSection 4 : Attribution des diplômes

Art. 26 Art. 27 Art. 28 Art. 29

titolo Titre II : MODALITÉS D'ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET DES ÉLÈVES AU CONSEIL DE PERFECTIONNEMENTTitre II : MODALITÉS D'ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET DES ÉLÈVES AU CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT

Art. 30 Art. 31 Art. 32 Art. 33 Art. 34 Art. 35 Art. 36 Art. 37 Art. 38 Art. 39

titolo Titre III : APPLICATIONTitre III : APPLICATION

Art. 40 Art. 41 Art. 42

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