ARRETE·11 décembre 2018
Arrêté du 11 décembre 2018 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs et fixant les modalités de l'élection des représentants du personnel enseignant et des élèves à son conseil de perfectionnement
En vigueur depuis le 11 décembre 2018 42 articles 42 versions historisées
Consulter en ligneSommaire
Titre IER : RÈGLEMENT DE L'ECOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DU PÉTROLE ET DES MOTEURS
capo Chapitre Ier : ORGANISATION DE L'ECOLEChapitre Ier : ORGANISATION DE L'ECOLE
capo Chapitre II : CONDITIONS D'ADMISSION ET DIPLÔME VISÉChapitre II : CONDITIONS D'ADMISSION ET DIPLÔME VISÉ
capo Chapitre III : ATTRIBUTION DU DIPLÔMEChapitre III : ATTRIBUTION DU DIPLÔME