Titre Titre IER : RÈGLEMENT DE L'ECOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DU PÉTROLE ET DES MOTEURS›Chapitre Chapitre II : CONDITIONS D'ADMISSION ET DIPLÔME VISÉ›Sect. Section 2 : Jury d'admission
Art. 10
En vigueur depuis le 17 déc. 2018 jusqu'au 1 janv. 2999
Pour chaque centre, un jury d'admission statue après examen des titres produits par les candidats et d'éléments d'évaluation de leur candidature, précisés dans le règlement intérieur de l'école. Les élèves sont admis sur titres dans la limite des places disponibles. Le jury prononce l'admission à l'école des élèves. Des auditeurs libres peuvent être admis. Ils ne passent pas d'examen et ne peuvent obtenir de diplôme.
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Prolegi/LEGITEXT000037827085#art-10