Titre Titre III : APPLICATION
Art. 41
En vigueur depuis le 17 déc. 2018 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 22 juillet 2010 Sct. TITRE IER : ORGANISATION DE L'ECOLE, , , , , , , , Sct. TITRE II : CONDITIONS D'ADMISSION, Sct. SECTION 1 : CONDITIONS GENERALES D'ADMISSION, , , , , Sct. SECTION 2 : JURY D'ADMISSION, , , Sct. SECTION 3 : STATUT DES ELEVES, , Sct. TITRE III : ATTRIBUTION DU DIPLOME, Sct. SECTION 1 : PLAN D'ENSEIGNEMENT, , , , , , Sct. SECTION 2 : VALIDATION DES ACQUIS ET CONTROLE DES CONNAISSANCES, , , Sct. SECTION 3 : JURY D'ATTRIBUTION DU DIPLOME, , , , , , , Sct. SECTION 4 : ATTRIBUTION DU DIPLOME, , , , Sct. TITRE IV : APPLICATION, , -l'arrêté du 14 avril 1969 fixant les modalités de l'élection des représentants du personnel enseignant et des élèves au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
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Prolegi/LEGITEXT000037827085#art-41