Sect. Annexes
Art. Annexe III
En vigueur depuis le 15 nov. 2015 jusqu'au 1 janv. 2999
LISTE DES ESSENCES FORESTIÈRES COMPTABILISÉES EN TANT QUE SIE TAILLIS À COURTE ROTATION NOM FRANÇAIS NOM LATIN DE L'ESPÈCE Erable sycomore Acer pseudoplatanus L. Aulne glutineux Alnus glutinosa Gaertn. Bouleau verruqueux Betula pendula Roth. Charme Carpinus betulus L. Châtaignier Castanea sativa Mill. Frêne commun Fraxinus excelsior L. Merisier Prunus avium L. Espèces du genre Peuplier Populus sp. Espèces du genre Saule Salix ssp.
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Prolegi/LEGITEXT000031475432#art-annexe-iii