Titre Titre III : LE SYSTÈME DE SÉCURITÉ NUCLÉAIRE›Chapitre Chapitre II : Le management de la sécurité nucléaire›Sect. Section 3 : Evaluation et amélioration continue des performances du système de sécurité nucléaire pendant toute la vie de l'activité
Art. 45
En vigueur depuis le 28 avr. 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
L'opérateur prend des dispositions pour améliorer en continu la pertinence, l'adéquation et l'efficacité de son système de management vis-à-vis de la sécurité nucléaire. A cet effet, il prend en compte régulièrement, et au moins une fois par an : - les résultats de l'évaluation de la performance du système de sécurité nucléaire, qui comprend notamment les résultats des audits internes et des revues périodiques du système de management de la sécurité nucléaire ; - l'analyse des non-conformités ; - l'analyse des faits suspects ; - l'analyse des événements importants pour la sécurité nucléaire ; - le retour d'expérience ; - la détection de vulnérabilités de son système de sécurité nucléaire. En cas d'identification de vulnérabilités importantes de son système de sécurité nucléaire, l'opérateur met en œuvre les dispositions prévues à l'article 44.
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Prolegi/LEGITEXT000047497034#art-45