Art. 7

En vigueur depuis le 23 déc. 2011 jusqu'au 1 janv. 2999
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2011, les variétés désignées ci-après : ― avoine de printemps : Japeloup ; ― blé dur : Amosis, Artimon. ― blé tendre d'hiver : Atoll, Charger, Craklin, Equilibre, Lancelot, Meunier, Quatuor, Ressor ; ― orge d'hiver 6 rangs : Siberia ; ― orge de printemps : Iron ; ― riz : Ruille ; ― triticale : Trilogie, Trinidad. Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2014.
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legi/LEGITEXT000025008858#art-7

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