Sect. Classe 7 - Comptes de produits
Art. Annexe
En vigueur depuis le 15 déc. 1988 jusqu'au 1 janv. 2999
70. Prestations de services. 706. Prestations de services (à détailler suivant besoins). 708. Produits des activités annexes. 709. Production stockée. 74. Subventions de fonctionnement et participations. 741. Subvention de fonctionnement et participations. 75. Autres produits gestion courante. 755. Quote-part opérations en commun (à détailler suivant besoins). 756. Cotisations reçues des adhérents. 758. Produits divers de gestion courante. 76. Produits financiers. 764. Revenus des valeurs mobilières de placement. 767. Produits nets sur cession de valeurs mobilières de placement. 768. Autres produits financiers. 77. Produits exceptionnels. 771. Produits exceptionnels sur opérations de gestion. 772. Produits sur exercices antérieurs (1). 775. Produits des cessions d'éléments d'actifs. 777. Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice. 778. Autres produits exceptionnels. 78. Reprises sur amortissements et provisions. 781. Reprises sur amortissements et provisions (produits d'exploitation). 786. Reprises sur amortissements et provisions (produits financiers). 787. Reprises sur amortissements et provisions (produits exceptionnels). 79. Transferts de charges. 791. Transferts de charges d'exploitation. 796. Transferts de charges financières. 797. Transferts de charges exceptionnelles. (1) Pour enregistrement en cours d'exercice.
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Prolegi/LEGITEXT000006072859#art-annexe-6