ARRETE·15 décembre 1988
Arrêté du 15 décembre 1988 relatif à l'application du plan comptable des clubs et équipes de prévention spécialisée
En vigueur depuis le 15 décembre 1988 11 articles 11 versions historisées
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Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4
sezione AnnexesAnnexes
sezione Classe 1 - Compte de capitauxClasse 1 - Compte de capitaux
Art. Annexesezione Classe 2 - Comptes d'immobilisationsClasse 2 - Comptes d'immobilisations
Art. Annexesezione Classe 3 - Comptes de stocks et d'en coursClasse 3 - Comptes de stocks et d'en cours
Art. Annexesezione Classe 4 - Comptes de tiersClasse 4 - Comptes de tiers
Art. Annexesezione Classe 5 - Comptes financiersClasse 5 - Comptes financiers
Art. Annexesezione Classe 6 - Comptes de chargesClasse 6 - Comptes de charges
Art. Annexesezione Classe 7 - Comptes de produitsClasse 7 - Comptes de produits
Art. Annexe