Sect. Classe 6 - Comptes de charges
Art. Annexe
En vigueur depuis le 15 déc. 1988 jusqu'au 1 janv. 2999
60. Achats. 602. Achats stockés. - Autres approvisionnements. 603. Variation de stocks. 606. Achats non stockés de matières et fournitures. 61. services déconcentrés. 611. Sous traitance générale. 6111. Sous traitance à caractère social. 612. Redevances de crédit-bail 613. Locations. 614. Charges locatives et de copropriété. 615. Entretien et réparations. 616. Primes d'assurance. 617. Etudes et recherches. 618. Divers (à détailler suivant besoins). 62. Autres services extérieurs. 621. Personnel extérieur à l'association. 622. Rémunérations d'intermédiaires et honoraires. 623. Information, publications, relations publiques. 624. Transports de biens et transports collectifs du personnel et usagers. 625. Déplacements, missions et réceptions. 626. Frais postaux et de télécommunications. 627. Services bancaires. 628. Divers (à détailler suivant besoins). 6281. Cotisations. 63. Impôts, taxes et versements assimilés. 631. Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts). 633. Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes). 635. Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts). 637. Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes). 64. Charges de personnel. 641. Rémunérations du personnel. 645. Charges de sécurité sociale et de prévoyance. 647. Autres charges sociales. 648. Autres charges de personnel (notamment valorisation du bénévolat et volontariat). 65. Autres charges de gestion. 658. Charges diverses. 66. Charges financières. 661. Charges d'intérêt. 667. Charges nettes sur cession de valeurs mobilières de placement. 668. Autres charges financières. 67. Charges exceptionnelles. 671. Charges exceptionnelles sur opérations de gestions (créances douteuses). 672. Charges sur exercices antérieurs (1). 675. Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés. 678. Autres charges exceptionnelles. 68. Dotations aux amortissements et aux provisions. 681. Dotations, amortissements et provisions. - Charges d'exploitation. 686. Dotations, amortissements et provisions. - Charges financières. 687. Dotations, amortissements et provisions. - Charges exceptionnelles. 69. Impôts sur les bénéfices et assimilés. 695. Impôts sur les bénéfices. (1) Pour enregistrement en cours d'exercice.
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Prolegi/LEGITEXT000006072859#art-annexe-5